Venez vous relaxer au bord du lac de vassiviere dans un logement restauré. Vous disposerez d’un jardin privatif clôturé. Le logement se situe à moins de 100m du lac. Se logement vous apportera le confort dont vous avez besoin La location sera validée après la signature d’un contrat. Pour le ménage, les personnes qui ne prennent pas le ménage en plus au près de la Conciergerie un chèque de caution vous sera demandé par la Conciergerie à votre arrivée. Contrat de location saisonniere ENTRE LES SOUSSIGNES, Ci-après dénommé « Le Bailleur » D’UNE PART ET Mme Demeurant : Numéro de téléphone fixe: _________________________; portable : _________________________ E-mail: Ci-après dénommé(e) « Le Preneur » D’AUTRE PART Il a été convenu entre les parties que le Bailleur loue au Preneur le logement tel que décrit ci-dessous aux conditions suivantes : 1. OBJET DU CONTRAT DE LOCATION Les parties déclarent que la présente location n’a pas pour objet des locaux loués à usage d’habitation principale ou usage mixte professionnel et d’habitation principale. En conséquence, elles conviennent que leurs droits et obligations respectifs seront régis par les stipulations du présent contrat, par l’arrêté du 28 décembre 1976 modifié et à défaut par les dispositions du code civil. Les locaux objet du présent contrat sont loués meublés à titre saisonnier. 2. DESIGNATION DU LOGEMENT Les lieux loués sont situés à : RSD LES HAMEAUX DU LAC / CHEMIN DE LA JASSINE / 23460 ROYERE DE VASSIVIERE / LOGEMENT 24 Maison de type F2 de 43m² constitué d'un séjour avec cuisine équipée ouverte, 1 chambre, 1 salle de bains, 1 wc, 1 coin nuit. 1 jardin privatif clôt à usage privatif avec 1 terrasse et une place de stationnement privatif (Emplacement 24) Les lieux loués sont prévus pour 7 personnes maximum. Au cas où le nombre d'occupants envisagés serait supérieur, le preneur s'engage à demander l'accord préalable au bailleur. Le bailleur pourra facturer une surcharge de location qui sera précisée au présent contrat. 3. DUREE DE LA LOCATION SAISONNIERE Le Bailleur loue au Preneur le logement: Du 17 Mai 2024 à 17h00 heures (date d’entrée) Au 20 Mai 2024 à 10h00 heures (date de sortie) Soit une durée maximum de 3 nuitées non renouvelables. Le Preneur ne peut, en aucun cas, se prévaloir d'un droit au maintien dans les lieux loués à l'expiration de la période de location prévue au présent contrat. Lors du début de la location, le Bailleur remettra au Preneur les clefs et les instructions relatives au logement. 4.1 PRIX DE LOCATION ET CHARGES Les Parties ont convenues de fixer le loyer pour l’intégralité de la durée de la location décrite au paragraphe 3. Montant du Loyer net bailleur : -------euros Frais de service voyageur: -------euros Taxe de séjour (7 adultes, ) ------- euros Forfais ménage: NON COMPRIS TOTAL COÛT LOCATION = -------- euros - Si l option ménage n'est pas prix au près de la conciergerie, un chèque de caution de 50 euros seras demander par celle-ci. - Les poubelles, frigo, congélateur et lave vaisselle doivent être vidés. En cas de non respect, le Bailleur retiendra la somme de 20 euros ttc par éléments non fais sur le dépôt de garantie. - Le linge de maison: draps, serviettes de toilette, torchons ne sont pas fournis. (Coordonnées et tarifs d'un loueur local sur demande). - le Preneur s'engage à gérer l'élimination des déjections animales dans le cas inverse, le Bailleur retiendra la somme de 50 euros ttc sur le dépôt de garantie. 4.2 CHARGES Le loyer ci-dessus comprend, pour toute la durée de la location, le paiement des charges locatives et des fournitures disponibles rappelées ci-après : - Eau de ville - Chauffage - Accès Télévision Dans la limite d'une utilisation normale 5. RESERVATION Afin de procéder à la réservation du logement, le Preneur retourne le présent contrat paraphé à chaque page et signé accompagné du versement des arrhes indiqué au paragraphe 4.1 6. DEPOT DE GARANTIE Condition airbnb 7. UTILISATION des lieux loués Le présent contrat de location est conclu intuitu personae au profit du seul Preneur identifié en tête du contrat. Toute cession du présent bail, toute sous-location totale ou partielle, toute mise à disposition -même gratuite- sont rigoureusement interdites. Le Preneur ne pourra laisser la disposition des lieux, même gratuitement et/ou par prêt, à une personne étrangère à son foyer. Les animaux sont autorisés au nombre de 1. Les animaux doivent être tenus en laisse dans les parties communes du hameau et l'élimination de leurs déjections doit être gérée par le Preneur. En aucun cas les lieux ne peuvent être utilisés pour une activité professionnelle, commerciale, artisanale ou autre … 8. ETAT DES LIEUX ET INVENTAIRES Un descriptif du logement et un inventaire sont joints au présent contrat. Un état des lieux mis à disposition sera remis au Preneur lors de l’entrée dans le logement. Si l'état des lieux et l'inventaire ne sont pas établis et signés par le Bailleur, ou son représentant, et le Preneur simultanément (état des lieux et inventaires contradictoires), l'état des lieux et l'inventaire réalisé par le Bailleur seul et remis au Preneur lors de son entrée dans le logement seront contestables par le Preneur dans un délai de 4 heures suivant l'entrée dans le logement. A défaut de contestation par le Preneur dans ce délai de 4 heures, l'état des lieux et l'inventaire réalisés par le Bailleur et communiqués au Preneur à son entrée dans les lieux seront réputés acceptés sans réserve par le Preneur. Un état des lieux et un inventaire seront établis par les Parties à la fin de la location, chacune en conservant un exemplaire signé. A défaut d'état des lieux et/ou d'inventaire à la fin de la location ou si le Preneur établit seul l'état des lieux et/ou l'inventaire à la fin de la location, l'absence de contestation par le Bailleur dans les 48 heures suivant la fin de la location vaudra restitution des lieux en bon état et/ou inventaire complet. 9. DECLARATION DU BAILLEUR Le Bailleur déclare être propriétaire du logement et en avoir la libre disposition et la pleine jouissance durant la période définie au paragraphe 3. Le Bailleur en justifiera par la production d’une quittance EDF, d'un avis de Taxe Foncière ou de tout autre document officiel. 10. OBLIGATIONS DU PRENEUR - Le Preneur usera paisiblement du logement loué et du mobilier et équipements suivant la destination qui leur a été donnée par le bail et répondra des dégradations et pertes qui pourraient survenir pendant la durée du contrat dans les locaux dont il a la jouissance exclusive. - Le Preneur entretiendra le logement loué et le rendra en bon état de propreté et de réparations locatives en fin de contrat. Si des objets figurant à l’inventaire sont brisés ou détériorés, le Bailleur pourra réclamer leur valeur de remplacement. - Il devra éviter tout bruit de nature à gêner les voisins, notamment ceux émis par les appareils de radio, télévision et autres. - Le preneur est informé que l'intérieur de la maison est non-fumeur - Le Preneur ne pourra exercer aucun recours contre le Bailleur en cas de vol et déprédations dans les lieux loués. Le bailleur décline toutes responsabilités en cas d'accident corporels (chute escalier etc…) - Le preneur ne pourra s’opposer à la visite des locaux si le Bailleur ou son mandataire en font la demande. 11. ANNULATION - Les conditions sont celles de AIRBNB (STRICTES). 12. ASSURANCES Le Preneur a contracté une assurance multirisque afin de se prémunir contre les risques locatifs (dégâts des eaux, incendies…) auprès de la compagnie :(__________________________). Une copie de la police d’assurance pourra être demandée par le Bailleur au Preneur lors de son entrée dans les lieux. 13. RESILIATION DE PLEIN DROIT En cas de manquement par le Preneur à l’une des obligations contractuelles, le présent bail sera résilié de plein droit. Cette résiliation prendra effet après un délai de 48 heures après une simple sommation par lettre recommandée ou lettre remise en main propre restée infructueuse. 14. ELECTION DE DOMICILE Pour l’exécution des présentes, le Bailleur et le Preneur font élection de domicile dans leurs domiciles respectifs. Toutefois, en cas de litige, le tribunal du domicile du Bailleur sera seul compétent. Le présent contrat et ses suites sont soumis à la loi française. "Lu et approuvé" ______________________ [__Prénom Nom__] ______________________ Le Bailleur Le Preneur Date: Date: ………………… ANNEXE A DESCRIPTION DU LOGEMENT _____________ Description : Nombre de pièces principales : 2 pièces Superficie totale des lieux loués : 43 m² Jardin : 200m² Première Pièce : séjour avec cuisine ouverte 27m² Deuxième Pièce : chambre 9 m² Coin nuit: 6m² + mezzanine Salles d’eau : 1 wc séparé: 1 Places de Parking : 1 Situation : Exposition et vue : jardin privatif Distance du lac : 50m Distance du centre-ville : 5,5 km Distance des commerces : 5,5 km Equipement : Chauffage : radiateurs électriques dans le coin nuit et air pulsé dans le salon Eau : de ville Air Conditionné : non réversible donc pas de climatisation Télévision : 1 télévision avec décodeur TNT + lecteur DVD Sèche-cheveux Machine à laver, fer à repasser + mini planche a repasser, aspirateur. Plaque induction + hotte aspirante, four, micro-ondes, réfrigérateur-congélateur, lave-vaisselle, évier, lave linge. INVENTAIRE DU MOBILIER: Séjour / cuisine: 1 cuisine entièrement équipée. 1 canapé convertible 3 places, 2 fauteuils bois et tissus, 1 table basse gigogne (3 éléments). 1 meuble télévision (avec jeux de société), une table rectangulaire avec allonge, jusqu’à 7 chaises. Bibelots: 4 étagères murales avec 7 bibelots, une horloge, une décoration murale en hauteur. Chambre 1: 9m² avec un dressing, 1 lit de 160 x 200 cm avec alèse et couette, 2 tables de chevet avec tiroir, deux lampes de chevet. 2 cadres, 1 grand miroir, une décoration murale et 2 rideaux décoratifs. Coin nuit: 7 m² avec un 1 lit gigogne de 140cm (2x70cm) avec alèses une couette et 2 oreillers. 1 chevet noir avec tiroir, 1 lampe de chevet. 1 cadre Sur la mezzanine, un lit de 80 x 190 cm avec alèse et couette, 1 table de chevet avec tiroir, 1 lampe de chevet Une colonne de rangement pour les vêtements avec 5 étagères. Une salle d'eau: 1 douche, 1 meuble-vasque, 1 miroir. Un radiateur sèche-serviette. Divers: 1 mini table à repasser + 1 fer à vapeur. 1 étendoir à linge. Inventaire cuisine: Placard haut: - 1 pichet à eau - 6 flutes à champagne, 10 verres à pied, 10 petits verres, 10 grands verres - 12 assiettes plates, 12 petites assiettes, 12 assiettes creuses - 2 saladiers - 10 bols, 10 tasses expresso, 10 grandes tasse, 2 grands muges - 2 plats de service - 1 théière - vaisselle enfant en plastique de couleur (4 verres, assiettes et bols) Placard un dessus du micro-onde: - 1 passoire pliante - 1 essoreuse a salade pliante - 1 un appareil combiné croque monsieur/gaufres - 1 planche à découper - 1 rouleau à pâtisserie - 1 balance électronique - 1 mini hachoir - 2 bols en plastique pour la préparation - 1 batteur - 1 mixeur plongeant - 1 presse agrumes manuel Niche au dessus du micro-onde: - 2 plateaux - une cloche pour le micro-onde Placard sous le four: - 5 plats de conservation de marque Pirex avec couvercles - 2 plats en métal pour la cuisson - 1 plat en verre pour la cuisson - 1 plat à tarte Meuble petit déjeuner: - 1 cafetière Senseo duo blanche - 1 grille pain rouge - 1 bouilloire inox Casserolier: - Couverts : 12 fourchettes, 12 cuillères à soupe, 12 petites cuillères, 12 couteaux, - 2 poignées de casseroles - 1 couteaux de boucher, 1 couteau à pain - 1 économe, 2 ciseaux, 1 affuteur à couteaux, 1 tir bouchon, 1 casse noix, 2 bouchons de bouteilles, piques à brochettes, 2 maniques - 2 casseroles/ 2 poêles/1 sauteuse de marque Téfal, 2 faitouts avec couvercles, une cocotte minute Sous évier: 1 poubelle Plan de travail: Un pot avec ustensiles de cuisine (2 cuillères de service, pelle à tarte, louche, etc…), une coupe à fruit. Colonne entretien: - 1 aspirateur balais avec accessoires - 1 balai à frange + seau-essoreur - 1 balai + 1 pelle + 1 balayette